Principes de Droit Civil Francais / par F. Laurent
Tomo XVTabla de Contenido
Preliminares.
Ttitre III. Des donations entre-vifs et des testaments
Chapitre VIII. Du partage d'ascendant.
Section I. Conditions requises pour qu'il y ait partage d'ascendant.
SI - SIII.
SI. Notions générales.
SII. Qui peut faire un partage d'ascendant.
SIII. entre qui?
SIV. Formes.
SV. Conditions intrinsèques.
Article1. Du partage considere comme acte de disposition.
Article2. Du partage considéré commo distribution de biens.
Section II. Effet du partage.
Article1. Du partage considèrè comme acte translatif de propriéte.
Article2. Du partage considéré comme distribution de biens.
Section III. Des causes pour lesquelles le partage peut être attaqué.
Article1. Du partage inexistant.
SI. L'omission d'un enfant rend-elle le partage inexistant?
SII. Quand le partage est-il inexistant?
Article2. Du partage nul.
SI. Des causes de nullité.
SII. De la rescision pour cause de lésion.
SIII. De la réduction pour alteinte portée à la réserve.
Chapitre IX. Des donations faites par contrat de mariage aux époux et aux enfants a naître du mariage.
Section I. Principes généraux.
Section II. Donation de biens présents.
Section III. De l'institution contractuelle.
SI. Notions générales.
SII. Conditions.
SIII. Effets de l'institution.
SIV. De la caducité de l'institution contractuelle.
SV. De la promesse d'égalité.
Section IV. De la donation de biens présents et á venir.
Section V. Des exceptions à l'irrévocabilité des donations.
Section VI. Dispositions générales.
Chapitre X. Des dispositions entre époux, soit par contrat de mariage, soit pendant le mariage.
Section I. Des donations entre époux par contrat de mariage.
Section II. Des donations entre époux pendant le mariage.
Section III. De la quotité disponible entre époux.
Article1. Du disponible quand l'époux ne laisse pas d'enfants d'un premier lit.
SI. Du disponible quand l'époux laisse des ascendants.
SII. Du disponible quand l'époux laisse des descendants.
SIII. Applications.
SIV. Du concours des deux disponibles.
SV. De la réduction.
Article2. Du disponible quand l'époux laisse des enfants d'un premier lit.
Article3. Sanction.
Titre IV. Des contrats ou des obligations conventionnelles en général.
Chapitre premier. Dispositions préliminaires.
SI. Sources du titre des obligations.
SII. Obligation. contrat. convention.
SIII. Division des contrats.
Nº1 - Nº2.
Nº1. Contrats unilatéraux et bilatéraux.
Nº2. Des contrats commutatifs et aléatoires.
Nº2. Des contrats commutatifs et aléatoires.
Nº3 - Nº6. Des contrats de bienfaisance et des contrats a titre onéreux.
Nº3. Des contrats de bienfaisance et des contrats a titre onéreux.
Nº4. Contrats nommés et innomés.
Nº5. Contrats consencuels et réels.
Nº6. Contrats solennels et non solennels.
Nº4. Contrats nommés et innomés.
Nº5. Contrats consencuels et réels.
Nº6. Contrats solennels et non solennels.
Chapitre II. Des Conditions essentielles pour la validité des conventions.
Section I. Du consentement.
SI. Qui doit consentir?
SII. Qu'est-ce que consentir?
SIII. De l'expression du consentement.
SIV. Des vices du consentement.
SV. Des promesses et stipulations pour un tiers.
Article2. De la promesse pous un tiers.
Article3. De la stipulation pour un tiers.
Table des matieres.