Lettre de napoleon au prince royal de suede
Interieur. Administration. Coup-daeli sur la marche du gonvernement…
Budgest
Du mode abonnement des frais de burean des prefectures
Lettre de grenoble
Lettre de falaise
Protestation contre la saise des vœux du peuple et du cri des Peuples…
Matieres religieuses faits et gestes du clerge ultramontain du dioces…
Lettre de montelimart
Jugement rendu contre un protestant qui na pas ote son chapeau…
Paris le avril
Correspondance de paris extraite des journaux anglais
Interieur. Notes pour servir a la biographie de plusieurs hommes monarchiques
Lettre du general Augereau a adjudant-general isard
Quatorze siecles de gloire rt de bobheur
Administration proclamation du maire de loriol
Affiliation royaliste
Jugement rendu por la cour assises de vannes
Circulaire adresseu aux royaliste
Avis aux royaliste extrait du Conservateur
Petitions des habitants de la ville de Salins
Matieres judiciaires Developpement de la loi sur la calomnie
Matieres religieuses concussion sacerdotale
De la liberte religieuse
Paris le 20 avril 1819
Correspondance de paris extraite des journaux anglais
Manifeste de Monsieur comite de provence
Administration rappel des Baunis
Affraires judiciaires acte accusation contre les nommes…
Leure Avignon
Paris le 26 avril 1819
Correspondance de paris extraite des journaux anglais
Wurtemberg ordonnance relalive au crime de lese-majeste
Application de habeas corpus
Interieur. Lettre a son Altesse royale le comte Artois
Demission des Ministres
Lettre de ancien payeur de Octroi de la ville de paris
Administration du privilege de Imprimerie royale
Vente de biens nationaux de deuxieme origine…
Affaires judiciaires snite de pextrait de acte aceusation
Saint-briene 16 avril 1819
Renvoi des Snisse par charles VIII
Un officier en demi-solde M. de Sesmaisons
Formule de lettres despotique
Declaration de quatre temoins
Paris le 5 mai 1819
Interieur. Documents pour la seconde edition du dictionnaire
Biographique- Extrait du plaidoyor du citoyen bellart
Decret ajournement contre les auteurs un libelle intitule
Ordonnance concernant la barbe
Administration-pretres maries
Garde natiouale
Falaise 9 mai 1819
Matieres religieuses-Erne arrondissement de Falaise…
Oubli du passe
Paris le 18 mai 1819
Varietes morales et politiques
Interieur. Note remise M. Fouche ministre de la police en 1815
Administration. La legislation ancienne et la nouvelle
Vente nationales-Rentes
Guerre des sous-officiers
Imputation calomnieuse faite M. de la fayette par les hommes feodaux
Appendice aux pieces pour servir a la rehabilitation des freres Faucher
Conduite du barreau de bordeaux en opposition avee celle du barrean…
Cousiderations sur acte de la cour royale du departement de la seine qui…
Subsistance indemnite de 17 millions pour 1816 et 1817
Paris le 28 mai 1819
Expose des fait relatifs au pillage commis par les habitants de la ville…