Principes de Droit Civil Francais / par F. Laurent
Tomo IIITabla de Contenido
Preliminares.
Titre V. Du mariage (suite).
Chapitre IV. Nullite du mariage (suite).
Section V. - De la preuve du mariage.
Section VI. - Des mariages contractés à l´étranger.
Chapitre V. Des obligations qui naissent du mariage.
Section I. - Du devoir d´éducation.
S.Ier.-S.III.
S. Ier. De la nature de l´obligation.
S. II. Des frais d´éducation.
S. III. De la dot.
S. II. Des frais d´éducation.
S. III. De la dot.
Section II. - De l´obligation alimentaire.
S. Ier. Principes généraux.
S. II. Qui doit les aliments?.
S. III. Comment les débiteurs sont-ils tenus.
S.IV.-S.V.
S. IV. De l´action alimentaire.
S. V. Quand cesse l´obligation alimentaire.
S. V. Quand cesse l´obligation alimentaire.
S. VI. De la répétition des aliments.
Chapitre VI. Des droits et des devoirs respectifs des époux.
Section I. - Des devoirs communs aux deux époux.
Section II. De l´incapacité de la femme mariée.
S. Ier. Principes généraux.
S. II. Étendue de l´incapacité.
S. III. De l´autorisation maritale.
S. IV. De l´autorisation de justice.
S. V. Effets de l´autorisation.
S. VI. Du défaut d´autorisation.
Chapitre VII. De la dissolution du mariage.
Titre VI. Du divorce (1).
Chapitre Ier. Considérations générales.
S.Ier.-S.II.
S. Ier. Le divorce et la séparation de corps.
S. II. Le divorce et les croyances religieuses.
Chapitre II. Des causes du divorce.
Section I. - Principes généraux.
Section II. - Du divorce pour cause déterminée.
S. Ier. Des causes
S. II. Des preuves des causes déterminées.
S. III. Des fins de non-recevoir contre l´action en divorce pour cause déterminée.
S. IV. De l´action en divorce.
S. V. Des mesures provisoires auxquelles peut donner lieu la demande en divorce pour cause déterminée.
S. VI. De la demande reconventionnelle en divorce.
Section III. - Du divorce par consentement mutuel.
S.Ier.-S.II.
S. Ier. Principes généraux.
S. II. Des conditions.
S. II. Des conditions.
S.III.-S.IV.
S. III. Des mesures préliminaires.
S. IV. De la procédure.
S. IV. De la procédure.
Chapitre III. Des effets du divorce.
Section I. - Section II.
Section I. - Principes généraux.
Section II. - Des effets du divorce quant aux époux.
Section III. - Des effets du divorce quant aux enfants
Section IV. - Effets pécuniaires du divorce.
Chapitre IV. De la séparation de corps (1).
Section I. - Section II.
Section I. - Principes généraux.
Section II. - Des causes de la séparation de corps.
Section III. - Des mesures provisoires et conservatoires.
S.Ier. - S.III.
S Ier. Résidence provisoire de la femme.
S. II. Des mesures conservatoires.
S. III. Des enfants.
S. II. Des mesures conservatoires.
S. III. Des enfants.
Section IV. - De la procédure.
S.Ier.-S.II.
S. Ier. De la demande en séparation.
S. II. De l´instruction.
S. II. De l´instruction.
S.III. - S. IV.
S. III. Du jugement.
S. IV. Des demandes reconventionnelles.
S. IV. Des demandes reconventionnelles.
Section V. - Des effets de la séparation de corps.
Section VI. - Cessation de la séparation de corps.
Titre VII. De la paternité et de la filiation (1).
Chapitre Ier. Principes genéraux.
Chapitre II. De la filiation paternelle.
Section I. - De l´enfant conçu pendant le mariage.
S. Ier. De l´impossibilité physique de cohabiter.
S. II. De l´impossibililé morale de cohabiter.
S. III. Des fins de non-recevoir.
Section II. - De l´enfant conçu avant le mariage et né pendant le mariage.
Section III. - De l´enfant conçu après le mariage.
Section IV. - Calcul des délais.
Chapitre III. De la filiation maternelle.
Section I. De l´acte de naissance.
Section II. - De la possession d´état.
Section III. - De la preuve testimoniale.
Chapitre IV. Des actions concernant la filiation.
Section I. - Principes généraux.
Section II. - De l´action en désaveu.
S. Ier. Quand il y a lieu au désaveu.
S. II. A qui appartient l´action en désaveu.
S.III.-S.IV.
S. III. Compétence.
S. IV. Délais dans lesquels l´action doit être intentée.
S. IV. Délais dans lesquels l´action doit être intentée.
S.V. - S.VI.
S. V. Formes.
S. VI. Effet du désaveu.
S. VI. Effet du désaveu.
Section III. - De l´action en contestation de légitimité.
Section IV. - Des actions en réclamation et en contestation d´état.
Table des matières.