Précis de Droit civil / G. Baudry-Lacantinerie
Tomo I Parte 1Tabla de Contenido
Preliminares.
Livre I Des personnes.
Titre I. De la joissance et de la privation des droits civils.
Chapitre I. De la jouissance des droits civils.
Chapitre II. De la privation des droits civils.
Section I. De la privacion des droits civils par la pertw de la qualite de francais.
Chapitre II. Des actes de nassaince.
Chapitre VI. De la rectificacion des actes de l' etat civil.
Titre III. Du domicile.
S I. Notions generales.
S II. Des diverses especes de domicile.
S II. Du domicile d' election.
S IV. De la fin de l' absence.
Section II. Des effects de l' absence relativement aux droits eventuels qui peuvent competer aa l' absent.
Section III. Des effets de l' absence relativement au mariage.
Chapitre I. Des qualites et conditions requises pour pouvoir contracter mariage.
Chapitre V. Des obligations qui naissament du mariage.
S I. Du devoir education impost aux pere el mere d l' egard de leurs enfants.
S II. De L' obligation alimentaire.
Chapitre II. Des droits et des devoirs respectifs des epoux.
Chapitre V. De la separation de corps.
Titre VII. De la paternite et vde la filiation.
Chapitre I. De la filiation des enfants legitimes ou nes pendant le mariage.
Chapitre II. Des preuves de la filiation des enfants legitimes.
Chapitre III. Des enfants naturels.
Titre IX. De la puissancee paternelle.
S I. De la piissance paternelle sur les enfants legitimes.
S II. De la puissance paternelle sur les enfants natureils.
Titre X. De la minorite, de la tutelle. et de l' emancipation.
Chapitre I. De la minorite.
Chapitre II. De la tuttelle.
Section I. De la tutelle des pere et mere.
Section II. De la tutelle deferee par le pere ou par la mere.
Section III. De la tutelle des ascendants.
Section IV. De la tutelle defree par le conseil de famille.
Section V. Du subroge tuteur.
Section VI. Des causes qui dispensent de la tutelle.
Section VII. De l' incapacite, des exclusions et destitucion s de la tutelle.
Section VIII. De l' administracion du tuteur.
Section IX. Des components de la tutelle.
Chapitre II. Des muebles.
Titre II. De la propiete.
Chapitre I. Du droit d' accesion sur ce qui est produit par la chose.
Chapitre II. De l' obage de l' habitation.
Titre IV. Des servitudes ou services fonciers
Chapitre I. Des qui derivent de la situacion des lieux.
Chapitre II. Des servitudes etablies par la loi.
Section II. De la distance et des ovrages intermediaires requis pour certaines constructions.
Section des vues sur la propriete de son voisin.
Section IV. De l' egout des toits.
Section V. Du droit de passage.
Chapitre III. Des servitudes par le fait de l' homme.
Table des materies.