Cours élémentaire de droit civil / F. Laurent.

Tomo III

Tabla de Contenido


Preliminares.

Titre IV. Des contrats ou des obligations conventionnelles.

Chapitre VII. Des causes d'extincion des obligations.

Section I. Du payement.

Articulo I. Du payement en general.
Parte 1.

Parte 2.
Parte 3.

Articulo II-III
Articule II. Des offres de payement et de la consignation.

Articulo III. De la cession de biens.

Section II. De la novation.

Section III. De la remise de la dette.

Section IV. De la compensation.

Section V-VI
Section V. De la confusion.

Section VI. De la perte de la chose due.

Section VII. De l'action en nullite ou en rescision des conventions.
Parte 1.

Parte 2.

Chapitre VIII. De la prevue.

Section I. Notions generales.

Section II. De la prueve litterale.
Parte 1.

Parte 2.
Parte 3.

Section III. De la prueve testimoneale.

Section IV. Des presomptions.

Section V. De la chose jugeé.

Section VI-VII
Section VI. De l'aveu.

Section VII. Du serment.

Titre V. Des engagements qui se forment sans convention.

Chapitre I. Des quasi contrats.

Section I-II
Section I. De la gestion d'affaires.

Section II. De la repetition de l'indu.

Chapitre II. Des delits et des quasi delits.

Section I-II
Section I. conditions requises pour qu'il y ait delit ou quasi delit.

Section II. Consequence des delits et des quasi delits.

Chapitre III. De la responsabilite.

Titre VI. Du contrat de mariage.

Chapitre I. Dispositions generales.
Parte 1.

Parte 2.

Chapitre II. Du regime en communaute.

Chapitre III. De la communaute legale.

Section I. De l'actif de la communaute.
Parte 1.

Parte 2.

Section II. Du passif de la communaute
Parte 1.

Parte 2.

Section III-IV
Section III. De l'administration. De la communaute.

Section IV. Du patrimoine progre des epoux.

Section V. De la dissolution de la communaute.

Section VI. De l'acceptation et de la repudiation de la communaute.

Section VII. Liquidation de la communaute.

Section VIII. Du partage.

Section IX. De la renonciation.

Deuxieme partie. De la communaute conventionnelle.

Section I-II
Section I. De la communaute d'acquets.

Section II. Des clauses de realisation.

Section III-VI
Section III. De la clause d'ameublissement.

Section IV. De la clause de separation de dettes.
Section V. De la faculte accordee a la femme de reprendre son apport frane et quitte.
Section VI. Du preciput conventionnel.

Section VII-VIII
Section VII. Des clauses de partage inegal.

Section VIII. De la communaute a titre universel.

Chapitre. IV-V
Chapitre IV. De la clause portant que les epoux se marient sans communaute.

Chapitre V. De la clause de separation de biens.

Chapitre VI. Du regime dotal

Titre VII. De la vente.

Chapitre I. Des caracteres de la vente.
Parte 1.

Parte 2.

Chapitre II. Des obligations du vendeur.
Parte 1.

Parte 2.

Chapitre III. Des obligations de l'acheteur.

Chapitre IV. De la nullite et de la resolution de la vente.
Parte 1.

Parte 2.

Chapitre. V-VI
V. De la licitation.

VI. Du transport des creances et autres droits.

Titre VIII. De l'echange - Titre IX. Du contrat de louage.

Premiere partie. Du louage des choses.

Chapitre I. Dispositions generales.

Chapitre II. Des regles communes aux baux des maisons et des biens ruraux.
Parte 1.

Parte 2.
Parte 3.

Chapitre III. Des regles particulieres aux baux a loyer et aux baux a ferme.

Deuxieme partie. Du louage d' ouvrage d'industrie.

Chapitre. I-III
Chapitre I. Du louage des domestiques et ouvriers.

Chapitre II. Des voituriers par terre et par eau.
Chapitre III. Des devis et des marches.

Troisieme parite. Du bail a cheptel.

Chapitre. I-IV
Chapitre I. Du cheptel simple.

Chapitre II. Du cheptel moitie.
Chapitre III. Du cheptel donne par le proprietaire a son fermier ou colon partiaire.
Chapitre IV. Du contrat improprement appele cheptel.

Table de matieres.

Regresar a Indice de Tomos