Traité de la propiete intellectuelle / Gustave Huard.
Paris : Marchal et billard, 1903.
Tabla de Contenido
Preliminares.
Introduction de L'évolution du droit en matière de propriété intellectuelle.
Chapitre I. Des origines jusqu'á la fin de XVIII siècle.
Chapitre II. De la fin du xvm siécle jusqu'á nos jours.
Propriéte littéraire et artistique.
Livre premier elements conctitutifs de la propriéte…
Chapitre I. Fondement de la propriété littéraire et artistique.
Chapitre II. Facultés inhérentes á la propriété littéraire et artistique.
Chapitre III. Objet de la propriété littéraire et artistique.
Chapitre IV. Durée de la propriété et artistique.
VI. Formalités.
VII. Caractéres juridiques de la propriéte,,,
Livre deuxième. De l'acquisition et de la perte de la propriete littéraire…
Titre premier. Des différentes manières d'acquérir la propreté littéraire et artistique.
II. Des successions.
Chapitre III. De l'acquisition de la propriété littéraire et…
V. De l'aliénation forcée.
VI. De la publicitè à donner aux mutations.
Titre I. De la parte de la proprieté littéraire et artistique.
Livre troisiéme. Des atientes qui peuvent étre portées a la propriete…
Chapitre I. des atteintes qui peuvent etre portées á la propriéte…
Chapitre II. Des moyens legaux de mettre obstacle aux atteintes qui peuvent…
Livre quatriéme des actions.
Chapitre I. conditions requises pour agir en justice…
V. De la prescription.
Livre cinquiéme. De la propriete litteraire et artistique…
Chapitre I. Législation interne.
Chapitre II. Conventions internationales.
Premier appendice. Droits moraux des ecrivains et des artistes.
Second apéndice. Des ceuvres posthumes.
Legislation.
Conventions internationales entre la France et les pays etrangers.
Table alphabétique.
Table des matieres.