Principes de Droit Civil Francais / par F. Laurent
Tomo XVIIITabla de Contenido
Preliminares.
TITRE IV. DES OBLIGATIONS.
CHAPITRE VII. DE L`EXTINCTION DES OBLIGATIONS.
SECTION I. - Du payement.
ARTICLE 3. Du payement avec subrogation.
SI. Notions gènèrales.
SII. De la subrogation conventionnelle.
SIII. De la subrogation lègale.
Nº 1. PRINCIPES GÈNÈRAUX.
Nº 2. SUBROGATION ÈTABLIE PAR LE Nª 1 DE L`ARTICLE 1251.
Nª 3. DE LA SUBROGATION DU Nª 2 DE L`ARTICLE 1251.
Nª 4. DE LA SUBROGATION DU Nº3 DE L`ARTICLE 1251.
Nª 5. DE LA SUBROGATION DE L`ARTICLE 1251,4ª.
SIV. Des effets de la subrogation.
Nª 1. DROITS DU SUBROGÈ.
I. Principe.
II. Exceptions.
III. Effet de la subrogation à l`ègard des cautions et des tiers dètenteurs tenus hypothècairement de la dette cautionèe.
IV. Effet de la subrogation entre les tiers dètenteurs.
V. Le subroqè peut-it cèder ses droits?.
Nº 2. EFFET DE LA SUBROGATION A L`ÈGARD DU CRÈANCIER.
ARTICLE 4. Des offres de payement et de la consignation.
SI. Notions gènèrales.
SII. Des dettes d`argent.
Nº 1. Des offres.
I - II.
I. A qui les offres doivent-elles ètre faites ?
II. Qui peut faire des offres rèelles?
I. A qui les offres doivent-elles ètre faites ?
II. Qui peut faire des offres rèelles?
III. Que doit offrir celui qui paye ?.
IV - VI.
IV et V. Des dettes à terme ou conditionnelles.
VI. Où les offres rèelles doivent elles se faire ?.
VI. Où les offres rèelles doivent elles se faire ?.
VII. Formes.
Nª 2. DE LA CONSIGNATION.
Nª 3. DE LA NULLITÈ DES OFFRES.
SIII. Des dettes de corps certains.
SIV. Des dettes de choses indèterminèes.
SV. De l`effet des offres.
Nª 1. DE L EFFET DES OFFRES INDÈPENDAMMENT DE LA CONSIGNATION.
Nª 2. DES OFFRES RÈELLES SUIVIES DE CONSIGNATION.
Nº 3. DES FRAIS.
ARTICLE 5. De la cession de biens.
SECTION II. - De la novation.
ARTICLE 1. Notions gènèrales.
SI. Conditions gènèrales requises pour toute novation.
ARTICLE 2. Des diverses espèces de novation.
SI. De la novation objective.
Nª 1. PRINCIPE.
I. Changement d`objet.
II. Natuire de l`obligation.
III. Modalitè.
IV - V.
SII. Novation subjective.
Nª 1. SUBSTITUCION D`UN NOVEAU CRÈANCIER.
Nª 2. DE LA NOVATION PAR SUSBTITUCION D`UN NOUVEAU DÈBITEUR.
SIII. De la dèlègation.
Nº 1. DÈFINITION ET CONDITIONS.
Nª 2 - 3.
2. DE LA DÈLÈGATION PARFAITE.
3. DE LA DÈLÈGATION IMPARFAITE.
3. DE LA DÈLÈGATION IMPARFAITE.
SIV. Effet de la novation.
Nª 1- 2.
1. PRINCIPE.
2. EFFET DE LA NOVATIONA L`ÈGARD DES CAUTIONS ET DES CODÈBITEURS SOLIDAIRES.
2. EFFET DE LA NOVATIONA L`ÈGARD DES CAUTIONS ET DES CODÈBITEURS SOLIDAIRES.
Nª 3. DES HYPOTHÈQUES.
SECTION III. - De la remise de la dette.
SI. Comment se fait la remise.
SII. Des prèsomptions de libèration ètablies par les articles 1282 et 1283.
Nª 1. CAS DANS LESQUELS LA LOI PRÈSUME LA LIBÈRATION.
Nª 2. OBJET DE LA PRÈSOMPTION.
Nª 3. FORCE PROBANTE DE LA PRÈSOMPTION.
I. En quel sens y a t-il prèsomption de libèration ?.
Parte 1.
Parte 2.
II. La prèsomption de libèration admet-elle la preuve contraire ?.
SIII. Effet de la remise.
SECTION V. De la compensation.
ARTICLE 1. De la compensation lègale.
SI. Conditions.
Nª 4. DETTES PERSONNELLS AUX DEUX PARTIES.
Nª 5. A QUELLES DETTES S`APPLIQUE LA COMPENSATION ?.
Nª 6. CAS DANS LESQUELS LA COMPENSATION N`A PAS LIEU.
SII. Effet de la compensation.
Nª 1. Principe.
Nª 2. RENONCIATION AUX EFFETS DE LA COMPENSATION.
I - II.
I. Principe.
II. Du cas prèvu par l`article 1299.
II. Du cas prèvu par l`article 1299.
III. Du cas prèvu par l`article 1295.
ARTICLE 2. De la compensation facultative et judiciaire.
SECTION VI. - De la confunsion.
SECTION VI. - De la perte de la chose due.
SI. Principe.
SII. Conditions.
Nª 1. PERTE DE LA CHOSE.
Nª 2 - 4.
2. UNE CHOSE DÈTERMINÈE.
3. CAS FORTUIT.
4. FAUTE DE DÈBITEUR.
3. CAS FORTUIT.
4. FAUTE DE DÈBITEUR.
Nª 5 - 6.
5. DE LA DEMEURE DU DÈBITEUR.
6. CONTRAT PUR ET SIMPLE.
6. CONTRAT PUR ET SIMPLE.
SECTION VII. - De l`action en nullitè ou en rescision des conventions.
ARTICLE 1. Notions gènèrales.
SI. Y a-t-il une diffèrence entre l`action en nullitè et l`action en rescision ?
SII. Des obligations annulables.
SIII. De la rescision pour cause de lèsion.
SIV. Des actes annulables.
ARTICLE 2. De la confirmations.
SI. Notions gènèrales.
SII. Quelles obligations peuvent être confirmèes.
Nª 1. PRINCIPE.
Nª 2. APPLICATION DU PRINCIPE.
I - III.
I. Des obligations naturelles.
II. Des obligations sans consentement.
III. Des obligations sans cause ou sur une cause illicite.
II. Des obligations sans consentement.
III. Des obligations sans cause ou sur une cause illicite.
IV. Du pacte successoire.
V. Des vices de forme dans les contrats non solennels.
VI. Des vices de forme dans les contrats solennels.
Nª 3. DES OBLIGATIONS NULLES.
SIII. Conditions requises pour la confirmation.
SIV. Comment se fait la confirmation.
SV. Preuve de la confirmation.
SVI. Effet de la confirmation.
TABLE DES MATIERES.