Précis de Droit civil / G. Baudry-Lacantinerie
Tomo IITabla de Contenido
Preliminares.
Livre Troisieme. Des differentes manieres dont on acquierts la propriete.
Titre I. des successions.
Chapitre I. De l' ouverture de la succession et la saisine des heriters.
Chapitre II. des qualites requises pour succeder.
Chapitre III. Des divers ordres de succession.
Chapitre IV. des successions irregulieres.
Section II. Des droits du conjoint survivant et de l' etat.
Chapitre V. De l' acceptation et de la repudiation des successions.
Section I. De l' acceptation.
Section II. De l' acceptation pure et simple en particuller.
Section II. De la renonciation aux succession.
Section III. Du beneficie d' inventaire, de ses effets et des obligations de l' heritier beneficaire.
Section IV. Des successons vacantes.
Chapitre VI. Du partage et des rapports.
Section I. De l' action en partage et de sa forme.
Section II. des rapports.
Section III. Du paimment des drites.
S I. De la repartition du passif hereditaire et du droit de poursuite des cranciers.
S II. De la separation des patrimoines.
S III. De la fraude dans les partages et moyens accordes aux creanciers des copartageants pour la prevenir ou la repimer.
Section IV. Des effets du et la garantie des lots
Section V. De la rescision en matiere de partage.
Titre II. Des donations entre -vifs et des testaments .
Chapitre II. Disposition generales.
Chapitre II. De la capacite de disposer ou de decevoir par donation entre vifs ou par testament.
Chapitre III. De la portation de biens disponible et de la reduction.
S I. regles generales relatives a la reserve et a la quotite disponible.
S II. Hypotheses particulieres.
Section II. De la reduction des donations et des legs.
Chapitre IV. Des donations entre-vifs.
Section I. De la forme donations entre-vifs.
S I. De la solemnite de la domination entre vif.
S II. Effets de la domination entre-vifs.
S III. De la regle donner et retenir ne vaut.
Section II. Des exeptions a la regle de l' irrevocabilite des donations entre-vifs.
S I. De la revocation pour cause d' inexecution des conditions.
S II. De la revocation pour cause d' ingratitude.
S III. De la revocation pour cause de survenance a enfant.
Chapitre V. Des dispositions testamentaires.
Section I. Des regles generales sur la forme des testaments.
Section II. Des regles particuleires sur la forme de certains testament.
Section III. Des institutions D' heritiers et des legs en general.
Section IV. Du legs universel.
Section V. Du legs a titre universel.
Section VI. Des legs particuliers.
Section VII. Des executeurs testamentaires.
Section VIII. De la revocacion des testaments et de leur caducite.
S I. De la revocacion des testaments.
S II. De la caducite des legs.
S III. Effets de la nillite de la revocacion et de la caducite.
Chapitre VI. Des dispositions permises en faveur des petits-enfants du donateur ou testateur,ou des enfants de freres et soeurs
S I. De la prohibition des substitucion.
S II. Des substitucions exepcionnellement permises.
S III. Des modificacions qu'a la legisiation du code civil relative aux substitucions.
Chapitre VII. Des partages faits par pere, mere ou autres ascendants entre leurs descendants.
Chapitre VIII. Des donations faites par contrat de mariage aux epoux et aux enfants a naitre du mariage.
S I. Regles communes aux diverses donations dont il est traite dans le chapitre VIII.
S II. Regles speciales a chacune des donations dont s' occupe le chapitre VIII.
Chapitre IX. Des dispositions entre epoux soit par contrat de mariage soit pendant le mariage.
Titre III. Des contrats des obligations conventionelles en general.
Chapitre I. Dispositions preliminaires.
Chapitre II. Des conditions essentielles a la validite des conventions
Section I. Du consentement.
Section II. De la capacite de contracter.
Section III. De l' objet et de la matiere des contrats.
Section IV. De la cause.
Chapitre III. De l' effet des obligations.
Section I. Dispositions generales.
Section II. De l' obligation de donner.
S I. De l' obligation de conserver la chose jusqu a' la laivraison.
S II. De l' obligation de livrer la chose.
Section III. De l' obligation de faire ou ne pas faire.
Section IV. De sommages et interets resultant de l' inexecution de l' obligation.
Section V. De l' interpretation des conventions.
Section VI. De l' effet conventions a l' egard des tiees.
Chapitre IV. Des diverses especes d' obligations.
Section I. Des obligations. conditionnelles.
Section II. Des obligations a terme.
Section III. Des obligations altenatives.
Section IV. Des obligations solidaires.
Section V. Des obligations divisibles et indivisibles.
Section VI. Des obligations avec clauses penales.
Chapitre V. Des causes d' extincion des obligations.
Section I. Du paiement.
S I. Du paiement en general.
S II. Du paiement avec subrogation.
S III. De l' imputation des paiements.
S IV. Des offres de paiements et de la consignation.
S V. De la cession de biens.
Section II. De la novation.
Section III. De la remise de la dette.
Section IV. De la compensation.
S I. De la compensation legale.
S II. De la compensation facultative.
S III. De la compesation judiciaire.
Section V. De la confucion.
Section VI. De la perte de la chose due.
Section VII. De l' action en nullite ou en rescision des conventions.
S I. Definition de l' action en nullite et de l' action en rescision.
S II. Des cas dans lesquels une obligations peut etre attaquee par voie de nullite ou par voie de rescision.
S IV. Queis sont les effets de la nullite ou de la rescision prononcee.
Chapitre VI. De la preuve des obligations et celle du paiement.
Section I. De la preuve litterate.
S I. Du litre authentique.
S II. De l' acte sous seing prive.
S III. Des tailles.
S IV. Des copies des titres.
S V. Des actes reconifits et confirmatifs.
Section II. De la preuve testimoniale.
S I. Des casd dans lesquels la preuve testimoniale n' est pas admise.
S II. Des casdans lesquels la preuve testimoniale est admise.
Section III. Des oresomptions.
S I. Des presomptions etablies par la loi.
S II. Des presomptions qui ne sont point eteblies par la boi.
Section IV. De l' aveu de la partie.
Section V. Du serment.
Titre IV. Des engagements qui se forment sans conventions.
Chapitre I. Des quasi-contrats.
Chapitre II. Des delites et des quasi-delits.
Table des materies.