Elements de droit pénal: pénalité, juridictions, procédure / par J. Ortolan

Tomo I

Tabla de Contenido


Preliminares.

Introduction.

Titre I. Idées sommaires d'introduction philosophique

Chapitre I. Notion et nature du droit pénal

Chapitre II - III.
II. Méthode suivie dans cet ouvrage

III. Sciences auxiliaires pour le droit pénal

Titre II. Idées sommaires d'introduction historique.

Chapitre I. Considérations générales sur l'historique du droit pénal

Chapitre II. Sources du droit pénal français.
Parte 1.

Parte 2.
Parte 3.
Parte 4.
Parte 5.

Livre premier. Droit pénal proprement dit, ou pénalité.

Premier partie. Théorique fondamentale du droit pénal

Chapitre I - III.
I. Origine historique de la pénalité.

II. Fondement légitime du droit de punir
III. But du droit pénal et des peines

Chapitre IV - V.
IV. Conséquences pratiques à tirer de la théorie fondamentale.

V. Théories suivies par les positives.

Deuxième partie. Partie générale du droit pénal.

Titre I. De l'agent ou sujet actif du délit

Chapitre I. De l'imputabilité et de la culpabilité

Chapitre II. De l'agent du délit considéré dans son moral
S 1.

S 2.
Parte 1.

Parte 2.

S 3.
Parte 1.

Parte 2.

S 4.

S 5.
Parte 1.

Parte 2.

Chapitre III. De l'agent du délit considéré dans son corps

Chapitre IV. De l'agent du délit considéré dans ses droits
S 1.

S 2.
S 3.

Chapitre V. Qui peut être agent pénalement responsable d'un délit
S 1 - S 2.

S 3.
Parte 1.

Parte 2.

Titre II. Du patient ou sujet passif du délit

Résumé du livre I.
Parte 1.

Parte 2.

Titre III. Du délit.

Chapitre I. Dénomination et définition du délit.

Chapitre II. Classification des délits
S 1.

S 2.
Parte 1.

Parte 2

S 3.

S 4.
Parte 1

Parte 2

S 5.
Parte 1

Parte 2

S 6.

Chapitre III. Éléments de fait du délit. (Error en paginación)
S 1.

S 2.
S 3.
S 4.

S 5.
Parte 1.

Parte 2.
Parte 3.
Parte 4.
Parte 5.

S 6.

Chapitre IV. De la tentative et de l'attentat

S 1.
Parte 1.

Parte 2.
Parte 3.

S 2.

Chapitre V. Faits constitutifs du délit; circonstances emportant aggravation, exemption de peine ou atténuation
S 1 - S 2.

S 3.

S 4.
Parte 1.

Parte 2.

Chapitre VI. Du corps du délit.

Résumé du livre I.
Parte 1.

Parte 2.
Parte 3.

Titre IV. Pluralité de délits, pluralité d'agents ou de patients du délit.

Chapitre I. Du cumul de délits ou réitération.
Parte 1.

Parte 2.

Chapitre II. De la récidive
Parte 1.

Parte 2.
Parte 3.
Parte 4.

Chapitre III. De la connexité

Chapitre IV. De la complicité
Parte 1.

Parte 2.
Parte 3.

Chapitre V. De la pluralité de patients du délit

Résumé du livre premier

Appendice

Table du tome premier

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