Traité des actions : ou exposition historique de l'organisation judiciare et de la procédure civile
Tomo I
Tabla de Contenido
Preliminares.
Traite des actions.
Notions generales et preliminaires sur les actions.
Livre premier. Du pouvoir judiciaire et de l'organisation des tribunaux romains.
Chapitre premier. Du pouvoir judiciaire (Jurisdictio)
Chapitre deuxieme. Organisation des tribunaux civils.
Premiere epoque. Ttribunaux civils depuis la fondation de Rome jusqu'a diocletien.
Section I. Magistrats charges de la juridiction.
Section II. Des juges ou jures charges du jugement definitif des proces.
Deuxieme epoque. Organisation judiciaire nouvelle sous les empereurs chretiens.
Section III. Juridiction militaire.
Section IV. Juridiction ecclesiastique.
Chapitre quatrieme. Langage ecriture.
Livre deuxieme. De la procedure devant les tribunaux civils romains.
Chapitre premier. De la procedure des actions de la loi.
Section I. Marche de la procedure au temps des legis actiones.
Section II. Des actions de la loi considerees chacune en particulier.
Chapitre deuxieme. Procedure formulaire.
Section I. Origine et caracteres de cette procedure.
Section II. Conception des formules et parties diverses qui entrent dans leur composition.
Section III. Marche de la procedure formulaire.
Premiere partie du proces. Instance in jure.
Deuxieme partie du proces. Instance in judicio.
Section V. De quelques procedures exceptionnelles.
Chapitre troisieme. Procedure nouvelle sous les empereurs chretiens.
Section I. Caracteres de la procedure nouvelle.
Section II. Marche de la procedure sous les empereurs chretiens.
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