Principes de Droit Civil Francais / par F. Laurent
Tomo XIVTabla de Contenido
Preliminares.
Titre III. Des donations entre-vifs et des testaments.
Chapitre V. Des testaments.
Section II. Des legs.
SIII. Transmission de la propriété et de la possession des biens légués.
Article1. Transmision de la proprieté.
Article2. Transmission de la possessioes.
SIV. Obligations des légatures.
Article1. Du payement des deites.
Nº1. Quels légataires sont tenus des dettes.
Nº2. Comment les légataires sont-ils tenus des dettes.
Nº3 - Nº4.
Nº3. Des legs en usufruit.
Nº4. Droit des créanciers.
Nº4. Droit des créanciers.
Article2. Du payement des legs.
Nº1. Qui est tenu de payer les legs.
Nº2. Du mode de payement des legs.
Nº3. De la réduction des legs.
SV. Des legs particuliers.
Article1. Quelles choses penvent étre léguées.
Nº1. Du legs de la chose d'autrui.
Nº2. Legs d'une chose indivise.
Nº3. Legs de choses déterminées.
Nº4 - Nº5.
Nº4. Legs de choses indéterminées.
Nº5. Legs d'un fait.
Nº5. Legs d'un fait.
SVI. Interprétation des legs.
SVII. Des actions qui naissent du legs.
Section III. De la révocation des testaments et de leur caducité.
Article1. De la révocation.
SI. De la révocation par le testateur.
De la révocation par le testateur.
Nº1. De la révocation expresse.
Nº2. De la révocation tacite.
I. De la révocation par des dispositions postérieures.
II. De la révocation par la disposition de la chose léguée.
III. De la révocation par la destruction du testament.
IV. Y a-t il-révocation par survenance d'enfant?
SII. De la révocation par la fait du légataire.
Article 2. De la nullité et de la caducité des legs.
Article 3. A qui profite la révocation, la nullité ou la caducité des legs.
SI. Principe général.
SII. Exceptions. du droit d'accroissement.
Nº1. Théorie du code.
Nº2. Quand y a-t-il lieu au droit d'accroissement?
I. De la conjoction re et verbis.
II. De la conjoction verbis tantum.
III. De la conjoction re tantum.
Nº3. Conditions.
Section IV. Des exécuteurs testamentaires.
SI. Notions générales.
SII. Droits et obligations de l'exécuteur testamentaire.
Nº1. Principe.
Nº2. De la saisine.
Nº3. Des mesures conservatoires.
Nº4. Des mesures d'exécution.
Nº5. De la responsabilité de l'exécuteur.
SIV. Fin de l'exécution testamentaire.
Chapitre VII. Des substitutions.
Section I. Des substitutions prohibées.
SI. Notions générales.
SII. Caractéres des substitutions prohibées.
Article1. Deux libéralités.
Article2. L'ordre suocessif.
Nº1. Principe.
Nº2. application.
I. De la substitution vulgaire.
II. Des dispositions conjoctives.
III. Des dispositions conditionnelles.
Article3. Charge de rendre à la mort.
Article4. De l'obligation de conserver et de roudre.
Nº1. Principe.
Nº1. Application.
SIII. De l'interprétation des substitutions.
Article1. Régles d'interprétation.
Article2. Application.
Nº1. Substitution vulgaire et substitution fidéicommissaire.
Nº2. Substituion et disposition de l'usufruit et de la nue propriéte.
Nº3 - Nº5.
Nº3. Dispositions conditionnelles et substitution fidéicommissaire.
Nº4. Fidéicommis de residuo et substitution fidéicommissaire.
Nº5. Droit d'accroissement et substitution fidéicommissaire.
SIV. Conséquence de la prohibition.
Section II. Des substitutions permises.
SI. Notions générales.
SII. Par qui et en faveur de qui les substitutions peuvent se faire.
SIII. Quels biens peuvent être substitués.
SIV. Formes.
SV. Mesures conservatoires.
SVI. Droits et obligations du grevé.
Nº1. Droits du grevé avant l'ouverture de la substitution.
Nº2. Droits du grevé aprés l'ouverture de la substitution.
Nº3. Obligations du grevé.
SV. Droits des applés.
Table des matiéres.