Traité des actions: ou exposition historique de l'organisation judiciare et de la procédure civile chez les romains / L. B. Bonjean.

Tomo II

Tabla de Contenido


Preliminares
Parte 1.

Parte 2.

Traité des actions.

Livre troisiéme. Des diverses espéces d'actions considérées chacune en particulier.

Chapitre premier. Actions proprement dites.

Premiére division. Actions civiles. -Actions prétoriennes.

Deuxieme division. Actions qui valent par elles-memes - Troisiéme division Actions. -Actions utiles.

Quatrieme division. Actions in jus. -Actions in factum.

Cinquiéme division. Actions réeles. -Actions personnelles
Parte 1.

Parte 2.
Parte 3.
Parte 4.
Parte 5.
Parte 6.
Parte 7.
Parte 8.
Parte 9.
Parte 10.
Parte 11.
Parte 12.
Parte 13.

Sixiéme división. Actions préjudicielles (proejudicia) - Septiéme division. Actions rei persequendoe, poenoe persequendoe et mixtae - Huitiéme division. Actions au simple, au double, au triple, au quadruple.

Neuviéme division. Actions de droit strict, de bonne foit et arbitraires.

Dixiéme division. Actions perpétuelles. -Actions temporaires - Onzieme division. Actions transmissibles et actions non transmissibles aux héritieres.

Douzieme division. Actions noxales et actions quod jussu, institoria, exercitoria…

Chapitre deuxiéme. Défensés et exceptions.

Premiére division. Exceptions in facium. -Exception de dol - Deuxié division. Exceptions rei cohoerentes ou in remm…

Troisiéme division. Exceptions perpétuelles ou péremtoires…
Parte 1.

Parte 2.

Chapitre troisiéme. Prescriptions.

Chapitre quatriéme. Interdits.

Premiére division. Interdits prohibitoires, restitutoires es exhibitoires - Deuxiéme division. Interdits. -Interdits donbles.

Troisiéme division. Interdits adipiscendoe, retinendoe et recuperandoe possessionis.
Parte 1.
Parte 2.
Parte 3.
Parte 4.
Parte 5.

Chapitre cinquiéme. Restitutions en entier.

Chapitre sixiéme. Stipulations prétoriennes - Chapitre septiéme. Novi operis nunciatio.

Livre quatriéme. De la personne et de la représentation des plaideurs.

Chapitre premier. Représentants judiciaires.

Section I. Représentation des parties á l'epoque des actions de la loi.

Section II. Représentation judiciaire sous la procédure formulaire.

Section III. Représentation judiciaire au temps de justinem.

Chapitre deuxiéme. Des avocats.

Livre cinquiéme. Des vois de droit contre les décisions judiciaires.
Parte 1.

Parte 2.
Parte 3.

Livre sixiéme. Exécution forcée des sentences.

Chapitre premier. Exécution forcée d'après les douze tables - Chapitre deuxiéme. Exécution forcée d'aprés le droit prétorien.

Chapitre troisiéme. Exécution forcée sous les empereurs - Chapitre quatriéme. Exécution forcée sous justinem.

Livre septiéme. Peine contre les plaideurs téméraires ou de mauvaise foi.

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