Histoire de la législation romaine depuis son origine jusqu'a la législation moderne et généralisation du droit romain / par J. Ortolan.

Paris: Lib. Plon, 1884.

Tabla de Contenido


Preliminares
Parte 1.
Parte 2.

Introduction a l'étude du droit romain.

Histoire de la législation romaine.

Premiére époque.

Les Rois.

Division de cette histoire.
Parte 1.
Parte 2.

Romulus. Institutions qui lui sont attribuées.
Parte 1.
Parte 2.

Numa. Institutions qui lui sont attribuées - Tullus hostilius - Ancus martius. Augmentation de la population plébéienne ; ses travaux monumentaux - Tarquin l'ancien. Commencement de réaction contre les gentes primitives.

Servius Tullius. Ses institutions.
Parte 1.
Parte 2.

Expulsion des Rois.

Résumé sur l'époque qui précéde - Politique estérieure de Rome - Droit public - Droit sacré - Droit privé - Moeurs et coutumes.

Deuxiéme époque.

La République.

S Ier. Depuis l'élablissement de la République jusqu aux lois des douze tables.
Parte 1.
Parte 2.
Parte 3.
Parte 4.

S II . Depuis les douze tables jusqu' á la soumission de toute l'Italie.
Parte 1.
Parte 2.
Parte 3.
Parte 4.

S III. Depuis la soumission totale de l'Italie jusqu' a´l empire.
Parte 1.
Parte 2.
Parte 3.
Parte 4.
Parte 5.
Parte 6.
Parte 7.

Troisième époque.

Les empereurs.

S Ier. Depuis l'etablissement de l'empire jusqu' á Constantin.
Parte 1.
Parte 2.
Parte 3.
Parte 4.
Parte 5.
Parte 6.
Parte 7.
Parte 8.

S II. Depuis Constantin jusqu' á Justinien. Guerres entre les Augustes et les Césars ; triomphe de Constantin.
Parte 1.
Parte 2.
Parte 3.
Parte 4.
Parte 5.

S III. Justine.
Parte 1.
Parte 2.
Parte 3.
Parte 4.
Parte 5.

Destinée du droit romain en Orient et en occident après Justinien.

S Ier. En Orient.
Parte 1.
Parte 2.

S II. En Occident.
Parte 1.
Parte 2.
Parte 3.
Parte 4.

Généralisation du droit romain.
Idée de cette généralisation.

Premiére partie.

Du droit et les éléments de sa génération.

Titre préliminaire. -Notions constitutives.

Titre Premier. -Des personnes.

Chapitre Ier. -Notions constitutives.

Chapitre II. -De l'état (status) en droit romain.
Parte 1.
Parte 2.

Chapitre III. - Austres considérations sur les personnes...

Chapitre IV-VI.
IV. --De la capacité des personnes.
V. -Personnes de création juridique.
VI. -Fin de l'existence des personnes.

Titre II. Des choses.

Chapitre Ier. Notions constitutives.

Chapitre II. -Classification des choses.
Parte 1.
Parte 2.

Titre III. -Des faits.

S I-IV.
I. --Notions constitutives.
II. -Faits ou actes juridiques.
III. -Faits ou événements non juridiques.
IV. -Éléments inséparables des faits.

S V-VI.
V. --Constatation des faits.
VI. -Faits de pure création...

Deuxiéme partie.

Des droits et des actions.

Titre premier. -Des droits.

Chapitre Ier. Classification générale des droits.

Chapitre II. -Droits personnels.

Chapitre III-IV.
III. --Droits réels.
IV. --Considérations applicables aux droits personnels et aux droits réels.

Titre II. -Des actions.

S I-II.
I. --Notions préliminaires.
II. -Actions de la loi (legis actiones).

S III. -Systéme des formules (formulae), ou procédure ordinaire (ordinaria judicia).

S IV. -Procédure extraordinaire (judicia extraordinaria).

Appendices.

I. Formation de la Nation francaise, j. Ortolan.
Parte 1.
Parte 2.
Parte 3.
Parte 4.
Parte 5.
Parte 6.

II. Dissertation suv l'auctoritas patrum el la force légale des plébiscites, J. E. Labbé.
Parte 1.
Parte 2.

III. Dissertation sur la réforme des comices venturiates, J. E. Labbé.

IV. Dissertation sur la date de la loi Julia Norbana, J. E. Labbé.

V. Dissertation sur les bronzes d'osnne, E. Bonnier.

Table des matiéres.