Principes de Droit Civil Francais / par F. Laurent
Tomo XXVII
Tabla de Contenido
Índice.
TITRE XI. (Titre X du code civil.) Du prèt.
Chapitre IV. Des rentes perpètuelles.
Section I - II.
I.- Notions gènèrales.
II.- Nature et conditions des rentes constituèes.
Section III.- Du rachat des rentes constituèes.
Parte 1.
Parte 2.
Chapitre VI. Des rentes dites foncières.
S I - II.
I. Les rentes foncières de l'ancien droit et les rentes de l'article 530.
II. Du rachat des rentes foncières.
S II- S IV
S III. Mobilisation des rentes foncières.
S IV. Caractère et effets des rentes de l'article 530.
TRITE XII. (Du dèpot et du sèquestre.
Chapitre I. Du dèpòt en gèneral et de ses diverses espècies.
Chapitre II. Du dèpot proprement dit.
Section I - II.
I. De la nature et de l'essence du contart de dèpot.
II.- Du dèpot volutaire.
Section III.- Des obligations du dèpositaire.
S I. De la garde.
S II. De la restitution.
Section IV.- Des obligations du dèposant.
Section V.- Du dèpot nècessaire.
Parte 1.
Parte 2.
Parte 3.
Chapitre III. Du sèquestre.
Section I - III.
I. Des diverses espèces de sèquestre.
II. De sèquestre conventionnel.
III. Du sèquestre ou dèpot judiciaire.
TITRE XIII. (Titre XII du code civil) Des contrats alèatoires.
Chapitre I. Notions gènèrales.
Chapitre II. Du jeu et du pari.
S I. Principe.
S II. Effet de la convention du jeu ou du pari.
Parte 1.
Parte 2.
S III. Des marchès à terme.
Parte 1.
Parte 2.
Parte 3.
Chapitre III. Du contrat de rente viagère.
Section I.- Des conditions requises pour la validitè du contrat.
Parte 1.
Parte 2.
Parte 3.
Section II.- Des effets du contrat entre les parties contractantes.
Section III.- Extinction de la rente.
S I - III.
I. La mort.
S II. La prescription.
S III. De la rèsolution du contrat de rente.
S IV. Droit du crèancier quand le dèbiteur ne paye pas la rente.
S V. Du pacte commissoirre.
TITRE XIV.(Titre XIII du code civil.)
Chapitre I. Notions gènèrales
S I. Dèfinition et caractères.
S II. Gratuitè du mandat.
Parte 1.
Parte 2.
S III. Mandat et conseil.
Parte 1.
Parte 2.
Chapitre II. Des conditions requises pour la valditè du mandat.
S I. Le consentement
S II. De la capacite.
S III. De l'objet.
Parte 1.
Parte 2.
Parte 3.
S IV. De la forme.
Chapitre III. Des obligations du mandataire.
S I. De l'exècution du mandat.
Parte 1.
Parte 2.
Parte 3.
S II. Du compte de gestion.
Parte 1.
Parte 2.
Table des matieres.
Parte 1.
Parte 2.
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