De l'Empire Allemand, sa Constitution son administration / par C. Morhain.
Paris: Berger-Lebrault, 1886.
Tabla de Contenido
Preliminares.
Preface.- Introduction.
Chapitre I. De la Constitución.
Du territoire de lŽEmpire.
De la nationalite imperiale.
Du pouvoir legislatif de lŽEmpire.
Competente de lŽEmpire.
Chapitre II. Des offices lŽEmpire.
Chapitre III. Des fonctionnaires de lŽEmpire.
Chapitre IV. VI.
V. Colonisation.
VI. Emigration.
Chapitre VII.- VIII.
VIII. Population.
Chapitre IX. De la justice.
De lŽautorite judiciaire.
Des tribunaux ordinaries et de leer competente.
Des tribunaux cantonaux ou de bailliage.
Des tribunaux dŽechevins.
Des tribunaux regionaux.
Des cours dŽassises.
Des tribunaux regionaux regionaux superieurs.
De la Cour supreme de lŽEmpire ou Tribunal de lŽEmpire.
Du ministre public.
Des greffiers.
Des huissiers.
De lŽassistance que les tribunaux se doivent entre eux.
De la publicite et de la police des audiences.
De la langue judiciaire.
De la deliberation et du vote.
Des vacances des tribunaux.
Des conflits.
Personnel de la justice.
Des juges.
Des membres du parquet.
Des greffiers et huissiers.
Des referendaires et assesseurs.
Des avocats-avoues.
Des notaires.
Des frais de justice.
Procedure crimiuelle.
De regime penitentiaire.
Des casiers judiciaires.
Budget.
De regime penitentiaire.
Des casiers judiciaires.
Budget.
Etat tribunaux de lŽEmpire allemand en 1883.
Chapitre. X. Actes de LŽetat civil.
Chapitre XI. De la police.
Chapitre XII. De LŽhygiene publique.
Chapitre XIII. Assistanse publique.
Chapitre XIV. Des universites.
Chapitre XV. De LŽarmee.
Du commandement supreme de lŽarmee.
Du ministre de la guerre.
Division centrale.
Departement general de la guerre.
Division des affaires du personnel.
Department de lŽeconomie militaire.
Department des affaires concernant les invalids.
Division de la remonte.
Grand etat-major.
Personnel des ministeres de la guerre...
Organes superieurs du commandement.
Composition et organisation de lŽarmee allemande...
Des divisions.
Des brigades.
Des regiments.
Infanterie.
Chasseurs a pied.
Cavalerie.
Artillerie.
Artillerie de campagne.
Artillerie a pied.
Genie.
Troupes de chemins de fer.
Train.
Du recrutement de lŽarmee.
Du contingent.
Des operations du recrutement.
Engagements volontaires.
Engagements volontaires dŽun an.
Des reengagements.
De la reserve et de la landwehr.
Du Beurlaubtenstand.
De la reserve de recrutement.
Du landsturm.
Des districts de bataillon de landwehr.
De la hierarchie militaire.
Des soldats.
Des sous-officiers.
Des officiers.
Des etablissements dŽinstruction et dŽeducation.
De lŽetat-major.
Adjudantur.
Etat-major des places.
Service de genie.
Du service de la remonte.
Du service veterinaire.
Service de sante.
Societes de secours aux blesses.
Service des vivres et des fourrages.
Service de lŽhabillement.
Service des administrations de garnison.
Du service des caisses.
Des pensions, institutions de prevoyance et de secours.
Des decorations.
De lŽetat civil des militaries en droit allemand.
Des peines et de la justice.
Tribunaux dŽhonneur.
Comisión de defense de lŽEmpire.
Des forteresses.
Des servitudes militaires.
De lŽarmee sur le pied de guerre.
Fonds de construction des forteresses.
Tresor de guerre.
Fonds dit dŽetat-major.
Chapitre XVI. Marine imperiale.
Stations maritimes.
Officiers de marine.
Officiers de bataillon de marine.
Ingenieurs mecaniciens.
Torpilleurs.
Officiers dŽartillerie.
Ingenieurs des fortifications.
Ingenieurs de la marine.
Medecins.
Auditorat.
Aumonerie.
Payeurs.
Intendance.
Services administratifs.
Troupes de la marine.
Recrutement.
Etablissements de la marine.
Administration.
Batiments.
Instruction et stations navales.
Solde.
Justice.
Chapitre XVII. Marine marchande et navigation.
Chapitre XVIII. Des chemins de fer.
Office imperial.
Regime general.
Du transport.
Societe dŽassurances des compagnies.
Association des chemins de fer allemands.
Observations.
Reglament dŽexploitation.
Chapitre XIX. Des postes et des telegraphes.
Du personnel.
Des directions superieures.
Des bureaux.
Tariffs.
Franchises.
Police et contraventions.
Service de la ville de Berlin.
Du budget.
Institution de prevoyance pour les employes.
Ecole dŽapplication.
Chapitre XX. Du commerce.
Des commercants.
Des societes de commerce.
Des actes de commerce.
De la statistique comérciale.
De la falillite et de la banqueroute.
Police.
Direction centrale.
Chapitre XXI. De LŽindustrie.
Chapitre XXII. Des Banques.
Chapitre XXIII.- XXIV.
XXIV. Des poids et mesures.
Chapitre XXV. Des douanes et impost indirects.
Chapitre XXVI. Des finances.
Caisse centrale.
Tour des comptes.
Domaine de lŽEmpire.
Dette dŽEtat.
Commission des dettes de lŽEmpire.
Perceptions.
Operations de tresorerie.
Du budget.
Table de Matières.