Explication historique des Instituts de l'Empereur Justinien / por J. Ortolan.

Paris : E. Plon, Nourrit et Cie., 1883.

Tabla de Contenido


Preliminares.

Livre troisième.

Titre I. Des hérédités déférées ab intestat.
Parte 1.
Parte 2.

Titre II. Succession légitime des agnats.
Parte 1.
Parte 2.
Parte 3.

Titre III - IV.
III. Du Sénatus-consulte Tertullien.
IV. Du Sénatus-consulte Orphitien.

Titre V - VI.
V. De la succession des cognats.
VI. Des degrés de cognation.

Titre VII - VIII.
VII. De la succession des affranchis.
VIII. De l'assignation des affranchis.

Titre IX. Des possessions des biens.
Parte 1.
Parte 2.

Titre X - XI.
X. De l'acquisition par adrogation.
XI. De celui à qui il fait addiction des biens en faveur des affranchissements.

Titre XII. Des successions supprimées qui avaient lien par la vente des biens ou en vertu du S. C. Claudien.
Parte 1.
Parte 2.

Titre XIII. Des obligations.

Titre XIV. De quelle manière les obligations se contractent par la chose.

Titre XV. De l'obligation par paroles.
Parte 1.
Parte 2.

Titre XVI. Des costipulants et des copromettants

Titre XVII. Des stipulations des esclaves.

Titre XVIII. De la division des stipulations.

Titre XIX. Des stipulations inutiles.
Parte 1.
Parte 2.
Parte 3.

Titre XX. Des fidéjusseurs.

Titre XXI. De l'obligation littérale.
Parte 1.
Parte 2.

Titre XXII. De l'obligation par le consentement seul

Titre XXIII. De la vente.
Parte 1.
Parte 2.

Titre XXIV. Du louage.

Titre XXV. De la société

Titre XXVI. Du mandat.
Parte 1.
Parte 2.
Parte 3.

Titre XXVII. Des obligations qui naissent comme d'un contrat.
Parte 1.
Parte 2.

Titre XXVIII. Par quelles personnes nous acquérons une obligation

Titre XXIX. De quelles manières se dissout l'obligation.
Parte 1.
Parte 2.
Parte 3.
Parte 4.

Livre quatrième.

Titre I. Des obligations qui naissent d'un délit.
Parte 1.
Parte 2.

Titre II - III.
II. De l'action des biens ravis par violence.
III. De la loi Aquilia.

Titre IV. Des injures.

Titre V. Des obligations qui naissent comme d'un délit.
Parte 1.
Parte 2.

Titre VI. Des actions.
Parte 1.
Parte 2.
Parte 3.
Parte 4.
Parte 5.
Parte 6.
Parte 7.
Parte 8.
Parte 9.
Parte 10.
Parte 11.
Parte 12.
Parte 13.
Parte 14.
Parte 15.
Parte 16.

Titre VII. Des Contrats faits avec des personnes soumises a la puissance d'autrui.

Titre VIII - IX.
VIII. Des actions noxales.
IX. Du dommage causé par un quadrupède.

Titre X - XI.
X. Des ceux par qui l'on peut agir.
XI. Des satisdations.

Titre XII. Des actions perpétuelles ou temporaires.
Parte 1.
Parte 2.

Titre XIII. Des exceptions.
Parte 1.
Parte 2.

Titre XIV. Des répliques.

Titre XV. Des interdits.
Parte 1.
Parte 2.
Parte 3.

Titre XVI - XVII.
XVI. De la peine des procès téméraires.
XVII. De l'office du juge.

Titre XVIII. Des accusations publiques.

Appendices.

Livre troisième.
I - II.
I De la famille civile et de la famille naturelle.
II. De la dévolution dans la succession légitime E. B.

III. De la stipulation de peine J. E. L.

IV. De la solidarité E. B. et J. E. L.
Parte 1.
Parte 2.

V. Des dettes accessoires J. E. L

VI - VII.
VI. Du contrat littéral E. B.
VII. Des droits du vendeur J. E. L.

VIII. De la garantie en cas d'éviction J. E. L.

IX. De la représentation J. E. L.
Parte 1.
Parte 2.

X. Des contrats et des pactes nus J. E. L.

XI. Du transport des créances J. E. L.

XII. De la subrogation personelle J. E. L.

Livre quatrième.

I - II.
I. De la litis contestatio J. E. L.
II. De actions de droit strict et des actions de bonne foi, J. E. L.
III. De l'hypothèque J. E. L.
IV. De la dot J. E. L.

Table des matières continues dans le tome troisième.