Preliminares.

Titre VI. Du contrat de mariage et des droits respectifs des époux.

Chapitre II. Du régime en communauté.

Seccion VIII. - Du partage.

Article 1er. Formation de la masse.

Arrticle 2. Partage.

S Ier. Régles générales.

S II. Partage de tactif.

S II. Partege du passif.
S III. Partage du passif.
Section IX. - De la renonciation.

S Ier. Effet de la renonciation quant aux biens.

S II. Effet de la renonciation quant au passif.
Seccion 1re. - De la communauté d`acquets.

S Ier. Notions générales.

S II. De tactif de la communauté d`aquéts.

Article 1er. Des blens qui entrent dans l`actif.

Article 2. Des biens qui n`entrent pas dans la communauté d`acquets.
S III. - S V.
S VI. Lquidation de la communauté.
S VII. Partage. - S VIII. Des clauses qui modifient la communauté d`acquets.

Section II. - Des clauses de réalisation.

Article 1er. De la réalisation expresse.

S Ier. Notions générales.

S II. Effets de la clause.
Article 2. De la réalisation. tacite.

S I. Clause d`emploi.

S II. De la clause d`apport.
Section III. - De la clause d`ameublissement.

S I. Définition et caractéres.

S II. De l`ameublisement déterminé.
S III. De l`ameublissement indéterminé. - S IV. Du droit de reprise.

Section IV. - De la clause de séparation des dettes.

Article 1er. De la séparation expresse.

S Ier. Notions générales.

S II. Effets de la clause.
Article 2. De la séparation des dettes tacide.

Article 3. De la clause de frane et quitte.

S Ier. Notions générales. - Effets de la clause.

Section V. - De la faculté accordée á la femme de reprende son apport franc et quitte.

S Ier. Notions générales.

S II. Effets de la clause.

Section VI . - Du préciput conventionel.

S Ier. Notions générales.

S II. Sur quels biens s`exerce le préciput. - S III. Quand s`ouvre le précipiot.

Section VII. - Des clauses par lesquelles on assigne á chacun des époux des parts inégales dans la communauté.

S Ier. Clause de parts inégales. - S II. Du forfait de communauté.

S III. De la clause qui attribue toute la communauté à l`un des époux.

S IV. Les clauses de partage inégal sont-elles des libéralités?
Section VIII. - De la communauté á titre universel.

S Ier. Notions générales. S II. L`actif et le passif.

Article 1er. - Article 3.
S III. Les droits des époux.

Chapitre III. Des conventions exclusives de communauté.

Section Ire. - De la clause portant que les époux se marient sans communauté.

Article 1er. Définition et caractéres.

Article 2. De l`exclusion de communauté.

S Ier. Séparation de biens. - S II. Séparations des dettes.

S III. Droits du mari
Section II. - De la clause de séparation de biens.

S Ier. - S III.
S IV. Droits du mari.

Chapitre IV. Du régime dotal.

Section Ire. - Notions générales.

Section II. - Quels biens sont dotaux.

Section III. - Droits du mari sur les biens dotaux.

S Ier. Le mari est-il propriétaire? - S II. De l`administration du mari.

S III. De la jouissance du mari.

S IV. Droits de la femme. - S V. Droits du mari quand il devient propriétaire de la dot.

Section IV. - De l`inaliénabilité de la dot.

S Ier. Du principe.

S II. Consécuences de l`inaliénabilite.
S III. Des exception au principe de l`inaliénabilité du fonds dotal.
S IV. De l`inaliénabilité. de la dot mobiliére.

S V. Des obligations contractées por la femme dotale.

Section V. - De la séparation de biens.

Section VI. - De la restitution de la dot.

S Ier. Quand et sous quelles conditions la dot doit-elle élre restituée. - S II. Comment se fait la restitution de la dot?

S III. - S VI.
Section VII. - Des biens paraphernaux. - S VIII. - Des charges du mariage.

Table des materies.

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