Principes de Droit Civil Francais / par F. Laurent
Tomo VITabla de Contenido
Preliminares.
Chapitre IV. Des biens dans leur rapport avec ceux qui les possedent
SI. Division des biens consideres sous ce rapport
SII. Des biens de l´etat
Nº 1. Du domaine public de l´etat.
Nº 2. Biens du domaine prive de l´etat.
Nº 3. Des principes qui regissent le domaine de l´etat.
Nº 4. Des birns des communes et des provinces.
S III. Des biens des particulrers
TITRE II. De la propriete.
Chapitre Premier. Des droits reels.
Chapitre II. De la proprieté (1).
SECTION I. - Principes generaux.
S I. La propriete est-elle de droit naturel?
S II. Definition et caracteres de la propriete.
S III. De la propriete revocable (4).
SECTION II. - Des restrictions que recoit le droit de proprlete.
S I. D´oú naissent ces restrictions.
S II. Des restrictions etablies dans un interet
S III. Des restrictions qui resultent du conflit des droits prives.
SECTION III. - Des actions qui nalssent du droit de propriete.
S I. De l´action publicienne.
S II. De l´action en revendication.
Nº1. Contre qui peut elle ou doit-elle etre intentee?
Nº2. Que doit prouver le demandeur?
Nº3. Effets de la revendication.
Chapitre III. Du droit d´accession.
SECTION I. Principes generaux.
SECTION II. - Du droit d´accession sur ce qui est produit par la chose.
S I. Notions generales.
S II. A qui appartiennent les fruits.
NºI. De l´acquisition des fruits par le possesseur.
Nº2. Quand le possesseur est-il de bonne foi?
Nº3 Quand la bonne foi doit-elle exiter?
Nº4. De la preuve de la bonne foi.
S III. Du possesseur de mauvaise foi.
S IV. Les articles 549 et 550 sont-ils applicables a tout possesseur?
SECTION III. - Du droit d´accesston sur ce qui s´unit et s´incorpo.
S I. Des constructions et plantations.
Nº1. Principes generaux.
Nº2. Consequence du principe puse par l´article 552 quant aux constructions et plantations.
Nº3. Des constructions faites par un proprietaire aveo les materiaux d´autrui.
Nº4. Des constructions et plantations faites par un tiers possesseur avec ses materiaux.
S II. Du droit d´accession quant aux eaux.
Nº1. De l´alluvion et des relais.
I. Principe.
II. A qui profite l´alluvion
III. Caractere de l´alluvion.
Nº2. De lávulsion.
S III. Du droit d´accession quant aux animaux.
S IV. De l´accession mobiliere.
TITRE III. De l´usufruit, de l´usage et de l´habitation.
Chapitre premier. De l´usufruit.
SECTION I. - Principes generaux.
S I. Definition et caracteres de l´usufruit.
S II. Sur quels biens l´usufruit peut etre etabli.
S III. Constitution de l´usufruit.
SECTION II. - Droits de l´usufruitier.
S 1. Droits generaux.
S II. Des fruits.
S III. Regles speciales pour cerlaines choses mobilieres.
S IV. Des droits mobiliers.
S V. De l´usufruit des bois.
Nº 1. Des bois qui sont consideres comme fruits.
Nº2. Droits de l´usufruitier dans toutl espece de bois.
S VI. De l´usufruit des mines.
SECTION III. - Mode de jouissance de l´usufruitier.
S I. Droit d´abministration.
S II. Droit de disposition.
S III. Droits de l´usu fruitier quand il jouit lui-meme de la chose.
SECTION IV. - Des obligations de l´usufruitier.
TABLE DES MATIERES.