Principes de Droit Civil Francais / par F. Laurent
Tomo XXVITabla de Contenido
Preliminares.
TRITE IX. (Titre VIII du code civil..) Du contrat de la louage.
Chapitre III. Des devis et des marchès.
Chapitre IV. Dispositions particulières concernant les architectes.
S I. De la responsabilitè des architectes.
S II. De la responsabilitè prèvue par làrticle 1792.
S III - IV.
III. De la responsabilitè de l'article 2270.
IV. Quand cesse la responsabilitè de l'architecte.
IV. Quand cesse la responsabilitè de l'architecte.
S V - VI.
S V. De l'action en responsabilitè.
S VI. De la responsabilitè de l'article 1382.
S VI. De la responsabilitè de l'article 1382.
S VII. De l'article 1793.
S VIII. De l'article 1798
Troisième partie.- Du bail a cheptel.
Chapitre premier. Du cheptel simple.
Chapitre II. Du cheptel a moitiè.
Chapitre III - IV.
III. Du cheptel donnè par le propriètaire a son fermier ou colon partiaire.
IV. Du contrat improprement appelè cheptel.
TITRE X. (Titre IX du code civil.) De la sociète.
Chapitre I. Des conditions requises pourr l'existence ou pour la validitè des sociètes.
Section I. - Principes gènèraux.
S I - IV.
S I. Du consentement.
S II. De l' objet.
S III. Bènèfice commun.
S IV. De la partricipation aux pertes.
S V. Cause licite.
S VI - VII.
VI. Forme.
VII. La socièlè forme-t-elle une personne civile?
Section II.- Des associations qui ne cononstituent pas des sociètès ciyiles.
Chapitre II. Des diverses espèces de sociètès.
Section I.- Des sociètès civiles et commerciales.
S I - II.
I. Principe.
S II. Les sociètès civiles peuvent-elles ètre transformèes en sociètès de commerce?.
S II. Les sociètès civiles peuvent-elles ètre transformèes en sociètès de commerce?.
S III. Applications.
Section II. - Des sociètès universelles et particulières.
Chapitre II. Des obligations des associès entre eux.
S I. De l'apport.
S II. De la responsabilitè des associès.
S III. Des obligations de la socièlè envers les associès.
S IV. Du règlement des paris.
S V. De l'administration de la sociètè.
Chapitre III. Des engagements des associès a l'ègard des tiers.
S I - II.
I. Quand la sociètè est-elle obligèe à l'ègard des tiers.?
II. Comment les associès sontils tenus?
II. Comment les associès sontils tenus?
S III. Droits des crèanciers.
Chapitre V. Des diffèrrentes manières dont finit la sociètè.
Section I. - Des cas dans lesquels la sociètè finit de plein droit.
S I - III.
S I. De l'expiration du temps
S II. Extinction de la chose.
S III. Consommation de la nègociation.
S II. Extinction de la chose.
S III. Consommation de la nègociation.
S IV - VII.
S IV. Mort d'un associè.
S V. Interdiction d'un associè.
S VI. De la dèconfiture.
S VII. Y a-t-il des exceptions à l'article 1865?
S V. Interdiction d'un associè.
S VI. De la dèconfiture.
S VII. Y a-t-il des exceptions à l'article 1865?
Section II.- Des cas dans lesquels la sociètè ne finit pas de plein droit.
Section III.- Du partage.
TITRE XI. (Titre X du code civil.) Du prèt.
Chapitre I. Notions gènèrales.
Chapitre II. Du prèt a usage ou cmmodat.
Chapitre III. Du prèt de consommation ou simple prèt.
Section I.- De la natyre et des conditions du prèt de consommation.
Section II - III.
Section II.- Des obligations du prèteur.
Section III.- Obligations de l'emprunteur.
Section III.- Obligations de l'emprunteur.
Chapitre IV. Du prèt a intèrèt.
Table des matieres.