Principes de Droit Civil Francais / par F. Laurent
Tomo IITabla de Contenido
Preliminares.
Principes de Droit Civil Français par F. Laurent.
Titre II. Des actes de l´état civil.
Chapitre premier. Dispositions générales.
Section I. - Des officiers de l´etat civil.
Section II. - Des registres de l´état civil.
Section III. - De la rédaction des actes.
S.Ier.-S.II.
S. Ier. Des formes.
S. II. Nullité. Sanction.
S. II. Nullité. Sanction.
S. III. De la rectification des actes de l´état civil.
Section IV. - De la preuve résultant des actes de l´état civil.
Section V. - Des cas où il n´y a pas de registre.
Chapitre II. Des divers actes de l´état civil.
Section I. - Des actes de naissance.
Section II. - Des actes de décès.
Titre III. Du domicile.
Chapitre premier. Du domicile réel
Section I. - Principes généraux.
Section II. - Comment se détermine le domicile.
S.Ier.-S.II.
S. Ier. Du domicile d´origine.
S. II. Du changement de domicile par la volonté de l´homme.
S. II. Du changement de domicile par la volonté de l´homme.
S. III. Du domicile légal
Section III. - Effets du domicile.
Chapitre II. Du domicile d´élection.
Titre IV. Des absents.
Chapitre premier. Principes genéraux.
Chapitre II. De la présomption d´absence.
S.Ier.-S.III.
S. Ier. Quand y a-t-il présomption d´absence?.
S. II. Effets de la présomption d´absence quant aux biens de l´absent,
S. III. Effet de la présomption d´absence sur le mariage.
S.IV.-S.V.
S. IV. Effet de la présomption d´absence quant aux enfants.
S. V. Fin de la présomption d aosence.
Chapitre III. Deuxième période de l´absence.
Section I. - De la déclaration d´absence.
Section II. - De l´envoi en possession provisoire.
S.Ier.-S.II.
S Ier. Qui peut la demander.
S. II. Sur quels biens porte l´envoi provisoire.
S. II. Sur quels biens porte l´envoi provisoire.
S. III. Effets de l´envoi provisoire.
S.IV.-S.V.
S. IV. Rapports des enxojés en possession entre eux et à l´égard des tiers.
S. V. Fin de l´envoi provisoire.
S. V. Fin de l´envoi provisoire.
Section III. - Droits de l´époux présent.
Section IV. - Des enfants mineurs.
Chapitre IV. De l´envoi en possession définitif et de la fin de l´absence.
Section I. - De l´envoi définitif.
Section II. - Fin de l´absence.
S.Ier.-S.III.
S. Ier. Retour de l´absent.
S.II. Droits des enfants de l´absent.
S. III. Droits des collatéraux.
S.II. Droits des enfants de l´absent.
S. III. Droits des collatéraux.
S. IV. Droits des héritiers de l´absent.
Chapitre V. Règles communes aux trois périodes de l´absence.
Titre V. Du mariage.
Chapitre premier. De la nature du mariage.
Chapitre II. Des conditions requises pour l´existence du mariage.
S.Ier.-S.II.
S. Ier. De la distinction entre les mariages inexistants et les mariages nuls.
S. II. Quelles sont les conditions requises pour l´existence du mariage.
S. III. Le code a-t-il consacré la doctrine des actes inexistants?.
Chapitre III. Des conditions requises pour la validité du mariage.
Section I. - De l´áge.
Section II. - Du consentement des futurs époux.
S. Ier. De la capacité de consentir.
S. II. Des vices du consentement.
S. III. Des promesses de mariage.
Section III. Du consentement des ascendants et de la famille.
S. Ier. Consentement des ascendants.
S. II. Du conseil des ascendants.
S.III.-S.V.
S. III. Des enfants naturels.
S. IV. Consentement du conseil de famille.
S. V. Sanction.
S. IV. Consentement du conseil de famille.
S. V. Sanction.
Section IV. - Des empêchements au mariage.
Section V. - Des oppositions au mariage.
S. Ier. Qui peut former oppositions?.
S. II. Formes de l´opposition.
S. III. Effets de l´opposition.
Section VI. - Des formalités prescrites pour la célébration du mariage.
S.Ier.-S.II.
S. Ier. Principes généraux
S. II. Où le mariage doit-il être célébré.
S. II. Où le mariage doit-il être célébré.
S.III.-S.IV.
S. III. Des publications.
S. IV. Remise des pièces.
S. IV. Remise des pièces.
S. V. Célébration du mariage.
Chapitre IV. Nullité du mariage.
Section I. - Principes généraux.
Section II. - Des nullités relatives.
Section III. - Des nullités absolues.
S.Ier.-S.III.
S. Ier. De l´impuberté.
S. II. De la bigamie.
S. III. De l´inceste.
S. II. De la bigamie.
S. III. De l´inceste.
S. IV. De la clandestinite.
S. V. Y a-t-il d´autres causes de nullité?.
S. VI. De l´action en nullité.
Section IV. - Effets de l´annulation.
S. Ier. Du mariage putatif.
S.II.-S.III.
S. II. Effets du mariage putatif.
S. III. Du mariage non existant.
S. III. Du mariage non existant.
Table des matières.