Principes de Droit Civil Francais / par F. Laurent

Tomo XXVIII

Tabla de Contenido

Preliminares.

Chapitre IV. Des obligations du mandant.

S I . Qui est mandant?

S II . De l'obligation d'indemniser le mandataire.

S III - V.

Chapitre V. Des obligations du mandataire et du mandant a l'ègard des tiers.

Section I. - Des obligstions du mandataire.

Section II. - Des obligations du mandant à l'ègard des tiers.

S I. Des actes faits par le mandataire dans la limite de ses pouvoirs.

S II . Des actes du mandataire qui dèpassent les bornes de son mandat.

S III . Du mandataire prète-nom.

Chapitre VI. Des diffèrentes manières dont le mandat finit.

S I - II.

S III - IV.

S V - VI.

Titre XV . Du cautionnement.

Chapitre I . Notions gènèrales.

S I . Dèfinition et caractères.

S II . Des conditions requises pour la validitè du caution-nement.

Parte 1.

Parte 2.

Parte 3.

S III . Ètendue du cautionmement.

S IV . Interprètation du cautionnement.

S V . De l'obligation de fournir caution.

Parte 1,

Parte 2,

Chapitre II . De l'effet du cautionnement.

Section I.- De l'effet du cautionnement entrele creancier ete de caution.

S I.Du benefice de discussion.
Parte 1.
Parte 2.

S II . Du bènèfice de division.

Section II. - De l'effet du cautionnement entre le dèbiteur et la caution.

S I . - De l'action personnelle de la caution contre le dèbiteur.

S II . De l'action subrogatoire.

S III . De l'action en indemnitè de l'article 2032.

Section III. - De l'effet du cautionnement entre los cofidèjusseurs.

Chapitre III. De l'extinction du cautionnement.

S I - II.

S III . Des exceptions que la caution peut opposer.

S IV . Du droit accordè à la caution par làrticle 2037.

Parte 1.

Parte 2.

Titre XVI. Des transsactions.

Chapitre I . Notions gènèrales.

Section I. - Dèfinition et caractères.

Section II. - Des conditions requises pour la validitè des transactions.

S I . Du consentement.

S II . De la capacitè.

S III . De l'objet des transactions.

S IV . Formes.

Chapitre II . Des effets de la transaction.

S I . De la clause pènale ajoutèe à la transaction.

S II . De la transaction considèrèe comme chose jugèe.

S III . La transaction est-elle dèclarative ou translative de droit?

S IV . De l'indivisibilitè des transactions.

Chapitre III . De la nullitè des transactions.

S I . Des causes de nullitè.

Parte 1,

Parte 2,

S II . Effet de l'annulation.

Chapitre IV . De la rèsolution des transactions.

Titre XVII - XVIII.

Chapitre I . Du gage.

Section I . - Des conditions requises pour la validitè du gage.

S I . Conditions gènèrales.

S II . Des conditions de forme prescrites dans l'intèret des tiers.

S III . Conditions spèciales concernant les meubles incorporels.

S IV . De la mise en possession du crèancier gagiste.

S V - VI .

Section II . - Des droits et obligations du crèancier gagiste.

S I . Du privilège.

S II . Du droit de rètention.

S III . Droit de vente.

S IV . Obligations du crèancier.

Chapitre II . De l'antichrèse.

Section I . - Des conditions requises pour la validitè de l'antichrèse.

S I - IV.

Section II .- Droits du crèancier antichrèsiste.

S I . Droits du crèancier à l'ègard du dèbiteur.

S II . Droits du crèancier à l'ègard des tiers.
Parte 1,
Parte 2,

Table des matieres.

Parte 1,

Parte 2,


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