Principes de Droit Civil Francais / par F. Laurent
Tomo XXVIII
Tabla de Contenido
Preliminares.
Chapitre IV. Des obligations du mandant.
S I . Qui est mandant?
S II . De l'obligation d'indemniser le mandataire.
S III - V.
Chapitre V. Des obligations du mandataire et du mandant a l'ègard des tiers.
Section I. - Des obligstions du mandataire.
Section II. - Des obligations du mandant à l'ègard des tiers.
S I. Des actes faits par le mandataire dans la limite de ses pouvoirs.
S II . Des actes du mandataire qui dèpassent les bornes de son mandat.
S III . Du mandataire prète-nom.
Chapitre VI. Des diffèrentes manières dont le mandat finit.
S I - II.
S III - IV.
S V - VI.
Titre XV . Du cautionnement.
Chapitre I . Notions gènèrales.
S I . Dèfinition et caractères.
S II . Des conditions requises pour la validitè du caution-nement.
Parte 1.
Parte 2.
Parte 3.
S III . Ètendue du cautionmement.
S IV . Interprètation du cautionnement.
S V . De l'obligation de fournir caution.
Parte 1,
Parte 2,
Chapitre II . De l'effet du cautionnement.
Section I.- De l'effet du cautionnement entrele creancier ete de caution.
S I.Du benefice de discussion.
Parte 1.
Parte 2.
S II . Du bènèfice de division.
Section II. - De l'effet du cautionnement entre le dèbiteur et la caution.
S I . - De l'action personnelle de la caution contre le dèbiteur.
S II . De l'action subrogatoire.
S III . De l'action en indemnitè de l'article 2032.
Section III. - De l'effet du cautionnement entre los cofidèjusseurs.
Chapitre III. De l'extinction du cautionnement.
S I - II.
S III . Des exceptions que la caution peut opposer.
S IV . Du droit accordè à la caution par làrticle 2037.
Parte 1.
Parte 2.
Titre XVI. Des transsactions.
Chapitre I . Notions gènèrales.
Section I. - Dèfinition et caractères.
Section II. - Des conditions requises pour la validitè des transactions.
S I . Du consentement.
S II . De la capacitè.
S III . De l'objet des transactions.
S IV . Formes.
Chapitre II . Des effets de la transaction.
S I . De la clause pènale ajoutèe à la transaction.
S II . De la transaction considèrèe comme chose jugèe.
S III . La transaction est-elle dèclarative ou translative de droit?
S IV . De l'indivisibilitè des transactions.
Chapitre III . De la nullitè des transactions.
S I . Des causes de nullitè.
Parte 1,
Parte 2,
S II . Effet de l'annulation.
Chapitre IV . De la rèsolution des transactions.
Titre XVII - XVIII.
Chapitre I . Du gage.
Section I . - Des conditions requises pour la validitè du gage.
S I . Conditions gènèrales.
S II . Des conditions de forme prescrites dans l'intèret des tiers.
S III . Conditions spèciales concernant les meubles incorporels.
S IV . De la mise en possession du crèancier gagiste.
S V - VI .
Section II . - Des droits et obligations du crèancier gagiste.
S I . Du privilège.
S II . Du droit de rètention.
S III . Droit de vente.
S IV . Obligations du crèancier.
Chapitre II . De l'antichrèse.
Section I . - Des conditions requises pour la validitè de l'antichrèse.
S I - IV.
Section II .- Droits du crèancier antichrèsiste.
S I . Droits du crèancier à l'ègard du dèbiteur.
S II . Droits du crèancier à l'ègard des tiers.
Parte 1,
Parte 2,
Table des matieres.
Parte 1,
Parte 2,
Regresar a Indice de Tomo