Principes de Droit Civil Francais / par F. Laurent
Tomo IVTabla de Contenido
Preliminares.
Titre VII. De la paternité et de la filiation.
Chapitre V. De la filiation des enfants naturels.
Section I. Principes généraux.
SI. Principe d'interprétation.
SII. Des preuves de la filiation naturelle.
SIII. De l'état des enfants naturels.
Section II. De la reconnaissance volontaire.
Section III. De la reconnaissance forcée.
Section IV. Des effets de la reconnaissance.
Section V. De la filiation adultérine et incestueuse.
Section VI. De la légitimation.
SI. Principe.
SII. Des conditions de la légitimation.
SIII. De la nullité de la légitimation.
SIV. Effets de la légitimation.
Titre VIII. De l'adoption et de la tutelle officieuse.
Chapitre premier. De l'adoption entre-vifs.
Section I. de l'adoption ordinaire.
Section II. De l'adoption rémunératoire.
Section III. Des formes de l'adoption entre-vifs.
SI - SII.
SI. Principe général.
SII. Du contrat recu par le juge de paix.
SII. Du contrat recu par le juge de paix.
SIII - SIV.
SIII. De l'homologation des tribunaux.
SIV. De l'inscription de l'adoption.
SIV. De l'inscription de l'adoption.
Section IV. Conséquences de l'inobservation des conditions prescrites pour l'adoption.
Chapitre II. De l'adoption testamentaire.
Section I. De la tutelle officieuse.
Section II. De la tutelle testamentaire.
Chapitre III. Effets de l'adoption.
Titre IX. De la puissance paternelle.
Chapitre premier. De la puissance paternelle sur les enfants légitimes.
Section I. De la puissance paternelle sur la personne de l'enfant.
SI. Qu' est-ce que la puissance paternelle?
SII. A qui appartient la puissance paternelle.
SIII. Des droits attachés à la puissance paternelle.
SIV. Fin de la puissance paternelle.
Section II. De l'administration légale.
SI. Principes généraux.
SII. Des pouroirs du pére administrateur.
SIII. Obligations du père administrateur.
SIV. Fin de l'administration légale.
Section III. De l'usufruit légal des pére et mere.
Chapitre II. De la puissance paternelle sur les enfants naturels.
Titre X. De la tutelle.
Chapitre premier. Organisation de la tutelle.
Section I. Principes généraux.
Section II. Des diverses espéces de tutelle.
Section III. Du subrogé tuteur.
Section IV. Du conseil de famille.
Section V. Des causes d'excuse, d'incapacité d'exclusion et de destitution.
SI. Des excuses.
SII. Des incapacités.
SIII. Des causes d'exclusion et de destitution.
SIV. Des causes d'excuse, d'incapacité , d'exclusion et de destitution, quant au conseil de famille et au subrogé tuteur.
Table des matières.