Principes de Droit Civil Francais / par F. Laurent
Tomo VIITabla de Contenido
Preliminares.
TITRE III. DE L'USUFRUIT, DE L'USAGE ET DE L'HABITATION.
CHAPITRE PREMIER. DE L'USUFRUIT (suite).
SECTION IV. - Des obligation de l'usufruitier (suite).
S III. Des obligations de l'usufruitier pendant la jouissance.
SECTION V. - Drolts et ogligations du nu propriétaire.
S I- Droits du nu propriétaire.
SECTION VI. - Comment l'usufruit prend fin.
S I. Causes d'extinction.
N° 1. MORT DE L'USUFRUITIER. - N° 4. LE NON-USAGE.
N° 1. MORT DE L'USUFRUITIER.
N° 2. EXPIRATION DU TERME.
N° 3. LA CONSOLIDATION.
N° 4. LE NON-USAGE.
N° 2. EXPIRATION DU TERME.
N° 3. LA CONSOLIDATION.
N° 4. LE NON-USAGE.
N° 5. PERTE DE LA CHOSE,
N° 6. DE LA RENONCIATION. - N° 7. ABUS DE JOUISSANCR.
N° 8. DES CAUSES D'EXTINTION QUI D'ERIVENT DU DROIT COMMUN.
CHAPITRE II. DE L'USAGE ET DE L'HABITATION.
TITRE IV. DES SERVITUDES OU SERVICES FONCIERS (1).
CHAPITRE PREMIER. NOTIONS GÉNÉRALES.
S I. Qu'ast-ce qu'une servitude?
S II.- Caractéres des servitudes réelles.
N° 1. DEUX FONDS.
N° 2. UNE CHARGE OU UN SERVICE.
N° 3. RÉALITÉ DE LA SERVITUDR. - N° 5. DE L'INDIVISIBILITÉ DES SERVITUDES.
N° 3. RÉALITÉ DE LA SERVITUDR.
N° 4. PÉRÉTUITÉ DE LA CAUSE.
N° 5. DE L'INVISIBILITÉ DES SERVITUDES.
N° 4. PÉRÉTUITÉ DE LA CAUSE.
N° 5. DE L'INVISIBILITÉ DES SERVITUDES.
S III. Différence entre la servitude et la propriété.
S IV. Classification des servitudes. - S V. Principes d'interprétation.
CHAPITRE II. DES SERVITUDES QUI DÉRIVENT DE LA SITUATION DES LIEUX.
SECTION I. - Des cours d'eau.
S I. Propriété des cour d'eau.
N° 1. DES SOURCES.
I. Propiété des sources.
II. Droits des prorpriétaires inférieurs.
III. Droit des habitants d'une commune.
N° 2. DES EAUX PLAUVIALES.
N° 4. DES EAUX COURANTES.
II. Droits des riverains des riviéres non navigables.
III. Pouvoir réglementaire de l'autorité administrative.
IV. Pouvoir réglementaire des tribunaux.
S II. Des servitudes concernant les cours d'eau.
N° 1. PRINCIPES GÉNÉRAUX.
N° 2. DE LA SERVITUDE DE L'ARTICLE 640.
I. Principe et conditions. - III. Obligations du propriétaire supérieur.
I. Principe et conditions.
II. Obligations du propriétaire inférieur.
III. Obligations du propriétaire supérieur.
II. Obligations du propriétaire inférieur.
III. Obligations du propriétaire supérieur.
IV. Modifications de la servitude.
N ° 3. DES SERVITUDES RELATIVES A L'IRRIGATION.
I. De la servitude d'aqueduc.
II. Servitude d'écouiement des eaux d'irrigation. - IV. Dispositions générales.
II. Servitude d'écouiement des eaux d'irrigation.
III. Servitude d appui.
IV. Dispositions générales.
III. Servitude d appui.
IV. Dispositions générales.
N° 4. SERVITUDE D'ÉCOULEMENT EN CAS D'INONDATION ET DE DRAINGE.
SECTION II. - Du bornage.
S I. Principe et conditions. - S II. Qui peut intenter l'action en bornage?
S III. De l'action en bornage. - S V. Effet du bornage.
S III. De l'action en bornage.
S IV. But du bornage.
S V. Effet du bornage.
SECTION III. - De la cloture.
S I. Principe.
S II. De la vaine páture et du parours.
N° 1. DANS QUELS CAS CES SERVITUDES SONT MAINTENUKS.
N ° 2. DU DROIT DE SE CLORE.
N° 3. CONSÉQUENCE DE LA CLOTURE.
CHAPITRE III. DES SERVITUDES ÉTABLIES PAR LA LOI.
SECTION I. - Division.
SECTION II. - Des servitudes légales d'utilité publique.
SECTION III. - Des servitudes légales établies pour l'utilité des particulairs.
S I. De la copropriété avec indivision forcée.
N° 1. PRINCIPES GÉNÉRAUX.
N°2. DU CAS PRÉVU PAR L'ARTICLE 664.
S II. De la mitoyenneté.
N° 1. DÉFINITION.
N° 2. DES MURS MITOYENS.
I. Quand les murs sont mitoyens.
II. Preuve de la mitoyenneté
III. Obligation dérivant de la mitoyenneté.
IV. Droits résultant de la mitoyenneté.
N° 3 . DES FOSSÉS MITOYENS.
N° 4. DES HAIRES MITOYENNES.
TABLE DES MATIERES.